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Le Règlement

  1. L'Assemblée Générale est souveraine concernant le règlement qu'elle suit.
  2. Le règlement est donc voté au début de chaque Assemblée.
  3. Le règlement doit être affiché à chaque entrée de l'Assemblée, et devrait être disponible en version imprimée à toute personne le réclamant.
  4. Il n'est pas obligatoire d'avoir pris connaissance du règlement dans son intégralité pour participer à l'Assemblée Générale.

Structure de l'Assemblée

  1. L'Assemblée est divisée en deux groupes :
    • Les participant-e-s regroupe l'immense majorité des personnes présentes lors de l'AG.
    • Le bureau regroupe un nombre très restreint de personnes soumis à un ensemble de règles particulières, qui les séparent du reste de l'Assemblée.
  2. L'ensemble des participant-e-s ont vis-à-vis de l'Assemblée les mêmes droits, et sont soumis-es aux mêmes règles, présentées ci-après.
  3. Chaque membre du bureau a une fonction précise et une seule, connue de chaque participant-e et de chaque membre du bureau.

Le bureau

  1. Le bureau doit être voté par l'Assemblée.
  2. Les membres du bureau n'ont pas le droit d'exprimer leurs opinions.
  3. Les membres du bureau n'ont donc pas le droit de prendre part aux votes de l'Assemblée.
  4. Chaque membre du bureau, ainsi que le bureau entier, sont révocables à tout instant par l'Assemblée.
  5. À tout instant, chaque participant-e peut contester un-e ou plusieurs membres du bureau. Un débat est alors lancé, suivi d'une décision de l'Assemblée concernant la révocation ou non de la/les personne-s contestée-s.
  6. Une personne n'a le droit de contester une autre personne de cette manière qu'une seule fois.
  7. Lorsqu'une personne est révoquée, un appel est fait à l'Assemblée pour la remplaçer. Toutes les personnes n'ayant pas encore été révoquées (à ce poste) lors de cette Assemblée peuvent y répondre.
  8. Le bureau doit remplir deux fonctions :
    • La modération
    • Le secrétariat
  9. Aucun-e membre du bureau de la précédente Assemblée ne peut être membre du bureau de l'Assemblée actuelle.

Modération

  1. Une personne, membre du bureau, est en charge de la modération.

Appelons-la modératrice.

  1. La modératrice est placée de sorte à voir l'ensemble des participant-e-s.
  2. Lors de l'Assemblée, toute personne désirant s'exprimer au reste de l'Assemblée doit obligatoirement se faire connaitre à la modératrice. Appelons cette opération « demander un tour d'expression ».
  3. Toutes et tous les participant-e-s ont le droit de demander un tour d'expression à la modératrice à tout instant.
  4. La modératrice doit prendre en compte toutes les personnes qui lui demandent un tour d'expression, suivant le principe de double liste, exposé ci-après.
  5. Une personne qui demande un tour d'expression doit attendre d'avoir pu s'exprimer avant de demander un nouveau tour d'expression. Dans le cas où une personne ne respercerait pas cette règle, la modératrice ne doit pas tenir compte des demandes de la dite personne avant que celle-ci ne se soit exprimée.
  6. Toute personne s'exprimant à l'Assemblée ne doit pas intervenir plus de 3 minutes (exception faite pour toute personne désirant s'exprimer autrement qu'à l'oral, la durée limite étant alors laissée au choix de l'Assemblée).
  7. (répétition du 5.e) La modératrice est autorisée à et doit couper la parole à toute personne s'exprimant à l'Assemblée sans qu'elle l'y ait autorisée.
  8. Lorsqu'on le lui réclame, la modératrice doit proposer à l'Assemblée de cloturer le tour d'expression concernant le débat en cours. L'Assemblée peut accepter ou refuser, à l'issue d'un vote. Si l'issue du vote est oui, le tour d'expression est cloturé au bout d'1 minute.
  9. Lorsque le tour d'expression est cloturé, plus aucune personne ne peut être inscrite sur la feuille de modération. Lorsque les deux listes de la feuille sont vides, le débat en cours est clos, et les propositions concernant le sujet débattu sont votées.

Principe de double liste

  1. Lorsqu'une personne demande à la modératrice un tour d'expression, la modératrice doit inscrire cette personne sur sa feuille de modération.
  2. La feuille de modération est composée de deux listes : l'une pour les personnes qui ne se sont pas encore exprimées à l'Assemblée, l'autre pour les personnes s'étant déjà exprimées à l'Assemblée.
  3. Lorsque la modératrice inscrit une personne sur la feuille de modération, elle doit obligatoirement l'inscrire en bas de l'une ou l'autre de des deux listes.
  4. Lorsque personne n'est autorisé à s'exprimer à l'Assemblée, la modératrice doit autoriser la personne inscrite en haut de l'une des deux listes à s'exprimer, puis doit la rayer de la liste.
  5. Le choix de cette personne autorisée à s'exprimer est effectué comme suit : trois personnes qui ne se sont pas encore exprimées doivent être autorisées à s'exprimer, puis une personne s'étant déjà exprimée.
  6. Si la liste des personnes de s'étant pas encore exprimées comporte strictement moins de trois personnes, alors toutes les personnes ne s'étant pas encore exprimées doivent être autorisées à s'exprimer avant qu'une personne s'étant déjà exprimée n'y soit autorisée.

Secrétariat

  1. La personne chargée du secrétariat, appelons-la le secrétaire, est chargée d'écrire des informations au tableau et de faire voter les propositions (c.f. prise de décisions).
  2. Toute proposition de vote énoncée par un-e participant-e doit être écrite au tableau.
  3. Si ordre du jour il y a, il doit être écrit au tableau.

Règles de conduite

  1. Il est interdit de couper la parole à un-e participant-e s'exprimant à l'Assemblée.
  2. Il est interdit d'applaudir ou de huer un-e participant-e.
  3. Il est interdit à tout-e participant-e ou à tout-e membre du bureau de s'exprimer au reste de l'Assemblée sans que la personne en charge de la modération l'y ait autorisée.
  4. Seule exception à la règle b : la personne en charge de la modération est autorisée à et doit couper la parole à toute personne s'exprimant à l'Assemblée sans qu'elle l'y ait autorisée, afin de faire respecter le système de modération.

Prise de décisions

  1. Toute décision prise par l'Assemblée l'est à l'issue d'un vote impliquant toutes et tous les participant-e-s.
  2. Toute décision est prise à l'issue d'un débat.
  3. Une décision prise par l'Assemblée peut toujours être révoquée par une Assemblée ultérieure, espacée de la précédente d'au moins 48H, et composée d'un nombre de participant-e-s atteignant au moins les deux tiers du nombre de participant-e-s de l'Assemblée précédente.

Déroulement d'un vote

  1. Le secrétaire énonce à l'Assemblée la proposition qui sera votée.
  2. Le secrétaire peut demander « Y a t'il consensus ? ». Si la moindre personne objecte, alors passer au point 3. Si personne n'objecte, la proposition est acceptée.
  3. Le secrétaire demande dans l'ordre :
    • « Qui ne prend pas part au vote ? »
    • « Qui vote pour la propositon ? »
    • « Qui vote contre la proposition ? »
    • « Qui vote blanc concernant la proposition ? » et chaque partie est comptabilisée par des compteurs-euses volontaires, et/ou par le bureau.
  4. La partie récoltant le plus de voix l'emporte :
    • Si le pour l'emporte, la proposition est acceptée.
    • Si le contre l'emporte, la proposition est refusée.
    • Si le vote blanc l'emporte, la proposition est à nouveau débattue.

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